Facturation
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026
Tous les forfaits, y compris le forfait Free, bénéficient d'un essai gratuit de 28 jours, sans carte bancaire requise et sans engagement. Aucun paiement n'est demandé pendant cette période.
À l'issue des 28 jours, si aucun forfait payant n'a été activé, l'accès au Service est simplement suspendu — aucun prélèvement automatique n'a lieu, et les données de l'Organisation restent conservées. Le Client peut à tout moment se rendre sur sa page de facturation pour activer un forfait payant et retrouver l'accès.
L'abonnement mensuel ne comporte aucun engagement de durée. Il n'est pas prélevé automatiquement : un rappel est envoyé par email avant chaque échéance, et le Client renouvelle manuellement en un clic depuis sa page de facturation. En l'absence de renouvellement, l'accès est suspendu à l'échéance, sans qu'aucun paiement ne soit exigé au-delà de la période déjà réglée.
Le Client peut cesser de renouveler à tout moment, sans démarche particulière ni pénalité.
L'abonnement annuel ou pluriannuel (1 à 5 ans) est payable intégralement à l'avance, éventuellement avec une remise dégressive selon la durée choisie. Ce paiement couvre l'accès au Service pour toute la période choisie.
Sauf disposition légale impérative contraire applicable au Client (notamment un droit de rétractation prévu par la réglementation dont il dépend), le montant payé pour un engagement annuel ou pluriannuel n'est pas remboursable au prorata en cas d'arrêt anticipé d'utilisation à l'initiative du Client — l'accès reste néanmoins ouvert jusqu'au terme de la période déjà payée.
Une Organisation ayant déjà eu un cycle payé (abonnement en cours ou déjà expiré) qui renouvelle se voit appliquer le tarif de renouvellement, affiché avant tout paiement sur la page de facturation et sur le récapitulatif de commande — jamais le tarif de premier engagement. Ce montant est toujours communiqué en toute transparence avant validation du paiement.
En cas de double prélèvement, d'erreur technique côté prestataire de paiement, ou de paiement ne correspondant à aucune activation réelle du Service, le Client peut contacter notre support à contact@zeveus.com. Ces situations feront l'objet d'un remboursement du montant indûment prélevé, après vérification.
ZEVEUS se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès au Service en cas de manquement grave du Client aux conditions générales d'utilisation ou de non-paiement. Dans ce cas, les modalités de remboursement, s'il y a lieu, seront examinées au cas par cas.
Après suspension ou résiliation, le Client conserve la possibilité de récupérer ses données pendant une période raisonnable, avant leur suppression ou anonymisation conformément à notre politique de confidentialité.
Pour toute question relative à la facturation, un remboursement ou une résiliation : contact@zeveus.com ou via notre formulaire de contact.